régime de transit

См. также в других словарях:

• transit — [ trɑ̃zit ] n. m. • 1663; it. transito, lat. transitus « passage » 1 ♦ Comm. Dérogation au paiement des droits (de douane, d octroi), accordée à une marchandise qui ne fait que traverser un territoire; passage en franchise. Marchandises en… …   Encyclopédie Universelle

• Transit (Roman) — Transit ist ein Roman von Anna Seghers aus dem Jahr 1944. Inhaltsverzeichnis 1 Handlung 2 Hintergrund 2.1 Hauptpersonen 2.2 Erzählperspektive 2.3 Literarische Bedeutung …   Deutsch Wikipedia

• Régime douanier — Le régime douanier est le cadre dans lequel on choisit de faire rentrer des marchandises vis à vis des autorités douanières. On fait ce choix par le dépôt d une déclaration en douane. Pourquoi plusieurs régimes douaniers ? Disposer de… …   Wikipédia en Français

• Transit international routier — Le Régime TIR est un régime fiscal douanier conçu pour faciliter au maximum les mouvements de marchandises dans le transport international routier. Il fournit aux pays de transit la garantie requise pour couvrir les droits et taxes de douane… …   Wikipédia en Français

• Régime sans résidu — Un régime sans résidu, ou régime sans fibre, est un régime alimentaire prescrit dans le cadre de la préparation avant une endoscopie ou une coloscopie, ainsi que dans le traitement des poussées de certaines maladies intestinales. Il est conçu… …   Wikipédia en Français

• Régime féodal — Féodalité Jean II adoubant des chevaliers, enluminure des XIVe / XVe siècle, BNF La féodalité (du latin feudum …   Wikipédia en Français

• Montreux Convention Regarding the Regime of the Turkish Straits — Not to be confused with Montreux Convention Regarding the Abolition of the Capitulations in Egypt. The Montreux Convention Regarding the Regime of the Straits was a 1936 agreement that gives Turkey control over the Bosporus Straits and the… …   Wikipedia

• Camp de concentration sous le régime de Vichy — Camp de concentration français Il a existé des camps de concentration en France avant et pendant la Seconde Guerre mondiale. Le seul camp de concentration nazi ayant existé sur le territoire français actuel est le Struthof[1],[2],[3 …   Wikipédia en Français

• Beaune-la-Rolande (Camp De Transit) — Les baraques de prisonniers …   Wikipédia en Français

• Beaune-la-rolande (camp de transit) — Les baraques de prisonniers …   Wikipédia en Français

• Covert United States foreign regime change actions — History of the United States This article is part of a series United States Portal …   Wikipedia